Publications et colloques

Alexis della FAILLE

A. della FAILLE, Le contrat d’entreprise de construction. Séminaire organisé par Infotopics le 23 septembre 2010.

A. della FAILLE, « Situation en Région Wallonne de l’acquéreur d’un immeuble érigé en infraction par rapport à la législation urbanistique ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1999.

A. della FAILLE, « Que signifie la réception des travaux ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Comment peut réagir l’acquéreur d’une maison atteinte de la mérule ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Qu’en est-il des honoraires de l’architecte dans la phase préalable à sa mission proprement-dite ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « En quoi consiste la procédure d’arrêt de chantier ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE « Le maître de l’ouvrage peut-il mettre unilatéralement fin à un contrat d’architecte ou à un contrat d’entreprise ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Quel est le recours du sous-traitant impayé contre le maître de l’ouvrage ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « A quelles situations la loi Breyne trouve-t-elle à s’appliquer en matière de construction d’immeubles neufs ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Que signifie la réception des travaux ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Comment peut réagir l’acquéreur d’une maison atteinte de la mérule ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Qu’en est-il des honoraires de l’architecte dans la phase préalable à sa mission proprement-dite ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « En quoi consiste la procédure d’arrêt de chantier ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE « Le maître de l’ouvrage peut-il mettre unilatéralement fin à un contrat d’architecte ou à un contrat d’entreprise ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Quel est le recours du sous-traitant impayé contre le maître de l’ouvrage ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « A quelles situations la loi Breyne trouve-t-elle à s’appliquer en matière de construction d’immeubles neufs ? », in Cahiers de Droit Immobilier, 1998.

A. della FAILLE, « Que faut-il entendre par garantie décennale ? » in Cahiers de Droit Immobilier, 1997.

A. della FAILLE, « Le droit du Géomètre », in Guide de droit immobilier, 1996.

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Olivier JAUNIAUX

Articles publiés dans des revues ou ouvrages collectifs

Jauniaux Olivier, Qualité de gardien d'une partie commune affectée à l'usage exclusif d'un copropriétaire. Question réglée ou pas, note sous Cass (1ère Ch.), 5 mars 2015, J.T., 2015, p. 596-600.

Jauniaux Olivier, De Coninck Bertrand, La copropriété et ses délais, in « Le temps et le droit.  Hommage au Professeur CLOSSET-MARCHAL, Bruylant, 2013, p. 103-136.

Jauniaux Olivier, Copropriété et responsabilité, J.T., 2011, p. 457-465.

Jauniaux Olivier, L'action directe du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant : les convoyeurs attendent toujours..., note sous Cour d'arbitrage 28 juin 2006, R.G.D.C., 2007, p. 290-295.

Jauniaux Olivier, L'action directe du sous-traitant. Entre éclaircies et brouillard persistant, R.G.D.C., 2006, p. 253-269.

Jauniaux Olivier, Le sort des abstentions lors des assemblées générales de copropriété, J.T., 2005, p. 513-516.


Communications dans le cadre de colloques

Jauniaux Olivier, Sindic Barbara, Action directe du sous-traitant et situations de concours, Intervention à l’occasion de la Journée d’études « Subcontracting in the European Union » organisée par l’European Society for Construction Law, octobre 2012.

Jauniaux Olivier, Verheyden-Jeanmart Nicole, Contrôle de la répartition et recouvrement des charges communes : le rôle du Juge de Paix, Journée du copropriétaire 2007 organisé par l'ASBL CNIC, Bruxelles, 30 mars 2007.

Jauniaux Olivier, de Briey Renaud, La sous-traitance : questions choisies à l'attention des praticiens, Droit de la construction, Liège, 31 mai 2006.

Jauniaux Olivier, L'action directe du sous-traitant. Développements jurisprudentiels récents et zones d'ombre subsistantes, Programme de recyclage en droit des facultés universitaires catholiques, Louvain-la-Neuve, Nov.-Déc. 2005.

Jauniaux Olivier, Verheyden-Jeanmart Nicole, L'exercice de l'usufruit du conjoint survivant, 5ème journée d'études juridiques Jean Renauld sur le thème : Le statut patrimonial du conjoint survivant - 20ème anniversaire de la loi du 14 mai 1981, Louvain-la-Neuve, 7 décembre 2001.

Verheyden-Jeanmart Nicole, Olivier Jauniaux, Opposabilité et/ou force obligatoire des statuts, du règlement d’ordre intérieur et des décisions de l’assemblée générale, in « La copropriété forcée des immeubles et groupes d’immeubles bâtis - cinq ans d’application de la loi du 30 juin 1994 modifiant et complétant les dispositions du Code civil relatives à la copropriété. Actes du colloque organisé par le centre de recherches juridiques (C.R.J.) le 16 mars 2001 à Louvain-la-Neuve », U.C.L.-C.R.J., 2001, p. 163 à 189.

Jauniaux Olivier, de Briey Renaud, Clavie Magali, La responsabilité des professionnels en droit de la construction, in "La faute dans différentes branches du droit", Louvain-la-Neuve, 10 juin 1999.


Communications à un colloque publiées dans des actes parus comme monographie

Jauniaux Olivier, Opposabilité des actes de copropriété : de la théorie à la pratique, in « L’incidence de la nouvelle loi sur la copropriété forcée pour les praticiens du droit immobilier.  Modèles et clauses commentées », Jurimpratique, 2011/1-2, p. 289-310.

Jauniaux Olivier, Durant Isabelle, Le Syndic version 2010, in « La copropriété par appartements : la réforme de 2010 », La Charte, 2010, p. 149-275.

Jauniaux Olivier, Le sndic et le conseil de gérance, in "La copropriété par appartements", La Charte, 2008, p. 151-2004.

Jauniaux Olivier, Verheyden-Jeanmart Nicole, L'usufruit - Aspects civils (définition, objet, droits et obligations des parties, extinction), in "Les droits de jouissance. Aspects civils et fiscaux", Bruxelles, 10 mai 2007, Anthémis, 2007, p. 11-53.

Jauniaux Olivier, Théorie des troubles de voisinage et professionnels de la construction, in "Les troubles de voisinage. Quatre points de vue", Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2007, p. 89-132.

Jauniaux Olivier, Verheyden-Jeanmart Nicole, L'exercice de l'usufruit du conjoint survivant, in "Le statut patrimonial du conjoint survivant - 20ème anniversaire de la loi du 14 mai 1981. Actes de la 2ème journée d'études juridiques Jean Renauld", Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 33-81.

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Frédéric GAUCHE

F. GAUCHE et B. PETIT, « L’expertise », in Guide de droit immobilier, Waterloo, Kluwer, 2014.

F. GAUCHE et J. VAN GILS,  « La protection de l'acquéreur dans le cadre de la loi
Breyne », in La promotion immobilière, Limal, Anthémis 2016, pp 53-57.

F. GAUCHE et A. LEROUGE, « Quand le droit et la pratique ne se rencontrent pas...  Regards croisés sur le mur mitoyen », in Forum de l'immobilier, Limal, Anthémis, mai 2008.

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Bénédicte PETIT

B. PETIT, Incidents de procédure, in R.P.D.B, Bruxelles, Bruylant, 2015.

B. PETIT, « Le désaveu », J.T., 2014, pp. 362-368.

F. GAUCHE et B. PETIT, « L’expertise », in Guide de droit immobilier, Waterloo, Kluwer, 2014.

P. KNAEPEN, B. PETIT et J. VANDERSCHUREN, « De quelques délais en droit judiciaire », in Le temps et le droit, Hommage au Professeur Closset-Marchal, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 351-382.

B. PETIT, « La responsabilité de l’expert », in Responsabilités – Traité théorique et pratique, Titre II/Livre 28.1, Waterloo, Kluwer, 2011, à paraître.

B. PETIT, « La répétibilité – Actualités législatives et tendances jurisprudentielles », Actualité du droit, Limal, Anthemis, 2011, pp. 31-71.

B. PETIT, Colloques des 5 mai 2011 à Saint-Louis et 19 mai 2011 au FUCAM, sur le droit judiciaire : exposé sur « La répétibilité – Actualités législatives et tendances jurisprudentielles ».

B. PETIT, R. de BRIEY et J.-P. VERGAUWE, Code de droit de la construction commenté. Edition 2011, Waterloo, Kluwer, 2010.

B. PETIT et R. de BRIEY, « Les experts … à la Cour Constitutionnelle », note sous Cour. Const., 24 février 2009, J.T., 2009, pp. 798-802.

B. PETIT et R. de BRIEY, « Le déroulement de l’expertise », in L’expertise judiciaire : des réformes aux pratiques, sous la direction scientifique de J.-Fr. van DROOGHENBROECK et R. de BRIEY, Waterloo, Kluwer, 2009, pp. 35-87.

B. PETIT, 3ème colloque international de professionnels de justice francophone, organisé par la F.E.B.E.X. les 1er et 2 octobre 2009, consacré à « L’expert, son titre, sa certification, sa responsabilité, sa pratique » : exposé sur « La responsabilité de l’expert et de l’expert judiciaire en Belgique ».

B. PETIT, Colloque organisé par le Barreau de Nivelles et l’UCL en octobre 2008 sur « L’expertise en pratique(s) » : exposé sur « Le déroulement de l’expertise », en collaboration avec Me Renaud de BRIEY.

B. PETIT, Conférence du midi organisée par le Jeune Barreau de Nivelles en février 2008 sur « La réforme en matière d’expertise : aspects pratiques », en collaboration avec Me Renaud de BRIEY.

B. PETIT et R. de BRIEY, « La réforme de l’expertise opérée par la loi du 15 mai 2007, ou la loi qui n’eût pas dû exister », J.T., 2008, pp. 237-252.

B. PETIT, « Passerelle entre conciliation et procédure judiciaire », Ius & Actores, 2008/1, pp. 87-132, prix FETTWEIS en décembre 2007.

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Julien VAN GILS

J. VAN GILS, « Quelles sont les possibilités d'actes pour l'acquéreur d'un appartement situé dans un immeuble "loi Breyne" subdivisé en différents lots de copropriété sous l'angle de la responsabilité décenale et de la responsabilité de droit commun ? », R.C.D.I., 2015, liv 4, pp 10-18.

F. GAUCHE et J. VAN GILS,  « La protection de l'acquéreur dans le cadre de la loi
Breyne », in La promotion immobilière, Limal, Anthémis 2016, pp 53-57.

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